Bon de souscription d'action (BSA)
Le bon de souscription d'action est un titre financier permettant de souscrire pendant une période donnée, dans une proportion et à un prix fixés à l'avance, à une action.
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L'actif circulant est composé des stocks, des créances clients et autres, des placements financiers court terme et du disponible de l'entreprise. Ce terme traduit le fait que ces actifs ont vocation à tourner au cours du cycle d'exploitation, par opposition à l'actif immobilisé que le cycle d'exploitation ne détruit pas.
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Le bon de souscription d'action est un titre financier permettant de souscrire pendant une période donnée, dans une proportion et à un prix fixés à l'avance, à une action.
Le BSAR est une variante du BSA. Il s'agit d'un bon de souscription avec faculté de rachat du bon par l'émetteur. En pratique, cela signifie que la société peut "forcer" l'exercice des bons après une certaine période si les conditions d'exercice sont réunies, le porteur préférant exercer son bon plutôt que de se le faire racheter à vil prix. Lorsque la société a le choix soit d'émettre des titres nouveaux soit de livrer des actions d'autocontrôle, on parle de bons de souscription ou d'acquisition d'actions remboursables (BSAAR).
Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise sont émis au profit de salariés qui participent à des augmentations de capital des PME créées depuis moins de 15 ans et détenues à plus de 25 % par des personnes physiques. Ces bons sont incessibles et les gains réalisés lors de la cession des titres acquis au moyen de ces bons bénéficient quant à eux d'un régime fiscal et social de faveur : imposition à l'impôt sur le revenu à 19 % ou à 30 % si le salarié à moins de 3 ans d'ancienneté dans l'entreprise au moment de la cession des titres.
Depuis 2006, en cas d'offres publiques les visant, les sociétés cotées françaises peuvent se doter d'autorisations d'émettre au profit de tous leurs actionnaires des bons de souscription d'actions permettant de souscrire à de nouvelles actions à un prix d'émission largement inférieur au cours de Bourse et qui pourrait être le nominal. Si certaines sociétés (Pernod Ricard, Saint Gobain, ...) ont fait adopter en AGE l'autorisation d'émettre ces bons, aussi appelés bons d'offre ou bons « Breton » (du nom du ministre qui les a introduits), aucun bon n'a cependant jamais été émis du fait de la nature particulièrement dissuasive de ce dispositif.
Titres à court terme émis par l'Etat par l'intermédiaire du Trésor public qui représente une dette. Il est d'une durée inférieure ou égale à un an. Les Bons du Trésor sont négociables et prennent la forme de bons du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté (BTF).
Les bons du Trésor à intérêt annuel (BTAN) sont des titres de dette émis par le Trésor français pour une maturité à l'émission de 2 ou 5 ans. Il n'est est plus émis sous cette forme depuis 2013, les derniers ont donc disparu en 2018. Ils sont remplacés par des OAT dont la maturité la plus courte commence à 2 ans.